Code pénal LSPD

#21 infraction Amende 5 000$ Prison 0 mois

Exces de vitesse > 50 kmh

#8 infraction Amende 250$ Prison 0 mois

Arret interdit ou dangereux

un arrêt est défini comme une immobilisation momentanée. C’est le cas lorsque vous arrêtez votre voiture pour déposer ou embarquer un passager, livrer des marchandises ou charger des paquets ou des bagages. L'arrêt se caractérise par la présence constante du conducteur, qui reste soit assis au volant soit à proximité du véhicule afin de pouvoir le déplacer rapidement en cas de besoin.

#3 infraction Amende 250$ Prison 0 mois

Circulation a contre sens

orsque des lignes longitudinales continues axiales ou séparatives de voies de circulation sont apposées sur la chaussée, elles interdisent aux conducteurs leur franchissement ou leur chevauchement.

#6 infraction Amende 200$ Prison 0 mois

Circulation hors routes

Ainsi, il est interdit de circuler en dehors des voies ouvertes à la circulation publique et notamment dans les sous-bois, prairies, maquis, landes ou dans les cours d'eaux, lagunes, zones humides, etc. La loi prohibe donc le « hors-piste » afin de concilier protection de la nature et activités humaines.

#15 infraction Amende 5 000$ Prison 0 mois

Conduite sans permis

#16 infraction Amende 2 500$ Prison 0 mois

Delit de fuite

« Il ne s’agit pas de la même infraction puisqu’un refus d’obtempérer n’est pas un délit de fuite. » Le délit de fuite est le fait pour un automobiliste qui vient de causer un accident, de ne pas s’arrêter et de tenter ainsi de d’échapper à la responsabilité pénale ou civile qu’il peut avoir encourue. En revanche, le refus d’obtempérer est le fait pour un automobiliste de refuser de s’arrêter ou de se soumettre à un contrôle alors que les forces de police le lui ont demandé (sirène de police et/ou gyrophare activés…).

#5 infraction Amende 250$ Prison 0 mois

Demi tour non autorisé

Il est interdit de faire demi-tour ou marche arrière sur l'autoroute, ainsi que sur la bande d'arrêt d'urgence ou l'accotement de l'autoroute

#14 infraction Amende 250$ Prison 0 mois

Depassement dangereux

c'est-à-dire un dépassement réalisé d'une manière ne respectant pas les règles de sécurité essentielles pour que le dépassement soit réalisé en toute sécurité.

#20 infraction Amende 5 000$ Prison 0 mois

Exces de vitesse > 30 kmh au dessus de la vitesse autorisé

#19 infraction Amende 2 500$ Prison 0 mois

exces de vitesse entre 15et 30Klm/h au dessus de la vitesse autorisé

#18 infraction Amende 1 750$ Prison 0 mois

exces de vitesse entre 5et 15klm/h

#17 infraction Amende 400$ Prison 0 mois

exces de vitesse sup de 5klm/h

#4 infraction Amende 150$ Prison 0 mois

Franchissement d une ligne continue

lorsque des lignes longitudinales continues axiales ou séparatives de voies de circulation sont apposées sur la chaussée, elles interdisent aux conducteurs leur franchissement ou leur chevauchement.

#11 infraction Amende 200$ Prison 0 mois

Non respect a un vehicule prioritaire

De ce fait, vous devez ralentir ou vous arrêter et leur laisser la priorité.

#13 infraction Amende 500$ Prison 0 mois

Non respect d un feux rouge

Comme son nom l'indique le fait defranchir un feux rouge

#10 infraction Amende 70$ Prison 0 mois

Non respect de la prioritée a droite

Lorsque deux conducteurs abordent une intersection par des routes différentes, le conducteur venant par la gauche est tenu de céder le passage à l'autre conducteur, sauf dispositions différentes prévues au présent livre. Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les règles de priorité fixées au présent article est puni de l'amende prévue

#12 infraction Amende 125$ Prison 0 mois

Non respect dun stop

Le fait de ne pas s'arreter sur une ligne stop qu'il y est quelqu'un ou pas

#7 infraction Amende 100$ Prison 0 mois

Non-respect des distances de securité

Lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante pour pouvoir éviter une collision en cas de ralentissement brusque ou d'arrêt subit du véhicule qui le précède. Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d'au moins deux secondes.

#9 infraction Amende 400$ Prison 0 mois

Stationnement genant ou terdit

Le stationnement est requis quand vous vous absentez pendant une longue période, pour faire des courses, boire un café ou aider des personnes à déménager. En cas de problème, vous ne serez pas en mesure de déplacer rapidement votre véhicule.

#1 infraction Amende 400$ Prison 0 mois

stationnement interdit

permet de prévenir l’interdiction de stationnement à un emplacement spécifique de votre parking ou alors aux abords d’une propriété privée pour d’avantage de sécurité mais aussi pour laisser un accès libre aux pompiers en cas d’urgence

#2 infraction Amende 100$ Prison 0 mois

Usage abusif du Klaxon

Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route. En agglomération, l'usage de l'avertisseur sonore n'est autorisé qu'en cas de danger immédiat. Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu'il n'est nécessaire. Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue

#96 misdemeanor Amende 500$ Prison 0 mois

Cyber Harcelement

Intimider ou menacer quelqu'un via internet

#95 felony Amende 1 500$ Prison 24 mois

Phishing

Using fake communication to obtain sensitive information.

#94 felony Amende 3 000$ Prison 36 mois

Piratage Informatique

Obtention d'un acces non authorisé a des systeme unformatique

#97 felony Amende 3 000$ Prison 48 mois

Unauthorized Access to Computer Systems

Hacking into computer systems without permission.

#69 misdemeanor Amende 500$ Prison 15 mois

Conduite sous influence

Conduite sous emprise alcoolique depassant les 0.51G

#23 misdemeanor Amende 750$ Prison 24 mois

Degradation de la voie publique

I. - La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui II. - Le fait de tracer des inscriptions, des signes ou des dessins, sans autorisation préalable, sur les façades, les véhicules, les voies publiques ou le mobilier urbain

#22 misdemeanor Amende 1 500$ Prison 3 mois

Entrave a la circulation(non service public)

Le fait, en vue d'entraver ou de gêner la circulation, de placer ou de tenter de placer, sur une voie ouverte à la circulation publique, un objet faisant obstacle au passage des véhicules ou d'employer, ou de tenter d'employer un moyen quelconque pour y mettre obstacle, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

#25 misdemeanor Amende 2 000$ Prison 120 mois

Entrave a une operationde police

L'entrave au travail des policiers peut se manifester de diverses façons, par exemple donner un faux nom, empêcher un policier de procéder à une arrestation, refuser de circuler à la suite d'une demande d'un policier ou résister à son arrestation

#26 misdemeanor Amende 150$ Prison 0 mois

Insulte envers / entre civils

peux aller sur 1an de prison devant le jugemais rarement accomplie

#30 misdemeanor Amende 2 000$ Prison 0 mois

manifestation illegale

Le fait de participer à une manifestation sur la voie publique interdite

#28 misdemeanor Amende 300$ Prison 0 mois

Menace ou intimidation a un civil

#29 misdemeanor Amende 1 000$ Prison 0 mois

Menace verbale ou intimidation envers un policier

#27 misdemeanor Amende 300$ Prison 120 mois

Outrage a agent de police

L'outrage à agent se manifeste de différentes façons : Paroles insultantes, humiliantes,

#24 misdemeanor Amende 400$ Prison 0 mois

trouble a lordre public

G-A-V la notion d’ordre public définit tout simplement la paix sociale, garantie par la sécurité publique et le respect d’un certain nombre de lois. L’ordre public peut ainsi désigner l’ensemble des règles qui régissent la vie en société.

#33 misdemeanor Amende 10 000$ Prison 6 mois

Arme léthale sortie en ville ( exib )

est le fait de faire apparaitre une arme lethale en dehors de centre de tirs sportifs, et d'emplacement encadré par la lois et les administrations

#41 misdemeanor Amende 150 000$ Prison 60 mois

braquage de banque

60 mois de prison

#39 misdemeanor Amende 50 000$ Prison 60 mois

braquage de civil

#40 misdemeanor Amende 150 000$ Prison 60 mois

Braquage de superette

PEUT ENTRAINER UNE PEINE D EMPRISONNEMENT DE 60 MOIS SOIT 5 ANS

#42 misdemeanor Amende 75 000$ Prison 24 mois

excroquerie a l'entreprise

#34 misdemeanor Amende 25 000$ Prison 0 mois

port d'armes non autorisé(saisie)

et le fait de porter une arme sans en avoir la licences...entraine obligatoirement la saisie de l'arme et de ses munitions et entraine une G.A.V

#35 misdemeanor Amende 5 000$ Prison 0 mois

Pris en Flag de lockpick

Entraine une G.A.V et une confiscationdu materiel

#37 misdemeanor Amende 25 000$ Prison 240 mois

Prise d otage

peut aller jusqua 240 mois de prison

#38 misdemeanor Amende 37 500$ Prison 240 mois

Prise dotage agent de l'etat

meme peine encourue soit 240mois donc 20 ans

#31 misdemeanor Amende 50 000$ Prison 60 mois

Tentative de corruption

La corruption est l’offre ou l’acception de dons ou promesses en échange d’un acte de fonction. Néanmoins, la complexité du délit de corruption tient de la pluralité de formes que peut revêtir ce comportement.

#32 misdemeanor Amende 15 000$ Prison 12 mois

Utilisation Arme blanche sur autrui

toute arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante n'est due qu'à la force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion

#36 misdemeanor Amende 100 000$ Prison 84 mois

Vol de vehicule

Entraine la saisie du Vehicule et la G.A.V du contrevenant

#71 felony Amende 15 000$ Prison 20 mois

Conduite sous emprise alcoolique + de 1.5g

Conduite sous emprise alcoolique au dela de 1.5g entrainant le retrait de permis de conduire immediat

#70 misdemeanor Amende 1 500$ Prison 15 mois

Conduite sous influence Grave

Conduite sous influence alcoolique grave au dela de 1.01G

#47 felony Amende 75 000$ Prison 24 mois

Homicide invonlontaire

le fait de tuer quelqun sans le faire expres

#48 felony Amende 500 000$ Prison 60 mois

Meurtre RP

Vouloir faiire en sorte de tuer un joueur ,et qu il n'existe plus dans la base de donnée..Cet action doit etre en accord avec le meurtrier et la victime

#46 felony Amende 250 000$ Prison 60 mois

Meuurtre sur agent de l'etat(coma)

le fait de tirer sur une personne dependante de l autorité et le mettre dans le coma

#45 felony Amende 150 000$ Prison 60 mois

tentative de meurtre sur joueur(sans coma)

le fait de tirer sur quelqun en le blessant sans le mettre dans le coma

#44 felony Amende 20 000$ Prison 60 mois

tirs sur pnj

tirer sur pnj hors cadre de legitime defense

#43 felony Amende 30 000$ Prison 60 mois

utilisation d 'arme a feux hors endroits prevus a cet effet

Confiscation de l'arme si pas de permis de ports d'armes. - Amande -peine de prison

#75 misdemeanor Amende 500$ Prison 0 mois

Failure to Appear in Court

Not showing up for a scheduled court date without valid reason.

#77 misdemeanor Amende 250$ Prison 0 mois

Failure to Report a Crime

Not notifying authorities about a witnessed crime.

#73 misdemeanor Amende 500$ Prison 0 mois

Filing a False Police Report

Intentionally providing false information to law enforcement.

#72 felony Amende 0$ Prison 24 mois

Perjury

Lying under oath in a legal proceeding.

#68 felony Amende 50 000$ Prison 15 mois

possesion de plus de 20pochon de coke

#66 felony Amende 20 000$ Prison 15 mois

possession de 0a5 pochon de coke

#53 felony Amende 2 500$ Prison 12 mois

possession de 0a5 pochon de weed

#61 felony Amende 3 500$ Prison 15 mois

possession de 0a5 pochons de meth

#57 felony Amende 2 500$ Prison 15 mois

possession de 0a5 unite de pochon d'opium

#67 felony Amende 20 000$ Prison 15 mois

possession de 5 a 20 pochon de coke

#62 felony Amende 14 000$ Prison 15 mois

possession de 5 a 20 pochon de meth

#54 felony Amende 10 000$ Prison 12 mois

possession de 5 a 20 pochon de weed

#58 felony Amende 10 000$ Prison 15 mois

possession de 5 a 20 unitées de pochon d'opium

#65 felony Amende 5 000$ Prison 14 mois

possession de coke en pochon de 0a5

#64 felony Amende 15 000$ Prison 15 mois

possession de coke non traitée

se paye en amande, de prison et aussi de quantitée de coke non traitée

#56 felony Amende 7 500$ Prison 15 mois

possession de d'opium non traitée

le fait de transporter de l'opium non traité sur soit,est punissable dune amande,de peine d eprison et d'une amande liée a la quantite

#60 felony Amende 14 000$ Prison 15 mois

possession de meth pure

le faitde posseder de la meth traitee ou non traitee se paye par une amamnde ,de la prison, et d une autre amande liée a la quantite

#59 felony Amende 25 000$ Prison 15 mois

possession de plus de 20 pochon d'opium

#55 felony Amende 25 000$ Prison 12 mois

possession de plus de 20 pochon de weed

#51 felony Amende 7 500$ Prison 12 mois

possession de weed pure jusqua 5 unitée

#63 felony Amende 35 000$ Prison 15 mois

possession deplus de 20 pochons de meth

#52 felony Amende 7 500$ Prison 12 mois

possetion de weed pure de 0 a 100 unitees

#78 misdemeanor Amende 300$ Prison 12 mois

Providing False Identification

Presenting fake or misleading identification to authorities.

#74 misdemeanor Amende 0$ Prison 6 mois

Resisting Arrest

Physically or verbally opposing law enforcement during an arrest.

#49 felony Amende 20 000$ Prison 12 mois

Transport de drogue

le fait de transporter de la drogue sur soi ou a vehicule

#76 infraction Amende 200$ Prison 0 mois

Unlawful Assembly

Gathering in a manner that poses a threat to public safety or order.

#50 felony Amende 5 000$ Prison 12 mois

Vente de drogue

le fait de vendre a un autre usager de la drogue sans compter l'amande liée a la quantite

#100 felony Amende 0$ Prison 48 mois

Endangered Species Trafficking

Trading animals or plants protected by conservation laws.

#102 misdemeanor Amende 750$ Prison 0 mois

Illegal Dumping

Disposing of waste in unauthorized areas.

#99 felony Amende 3 000$ Prison 36 mois

Illegal Logging

Harvesting timber without permits.

#101 felony Amende 4 000$ Prison 60 mois

Illegal Mining

Extracting minerals or resources without proper permits.

#98 infraction Amende 500$ Prison 0 mois

Overfishing

Exceeding legal limits on fish catches.

#103 felony Amende 4 000$ Prison 36 mois

Poaching

Illegally hunting or capturing wildlife.

#115 felony Amende 5 000$ Prison 36 mois

Bribery

Offering or accepting something of value to influence decisions.

#104 misdemeanor Amende 300$ Prison 0 mois

Disorderly Conduct

Behaving in a disruptive or unruly manner in public.

#107 infraction Amende 100$ Prison 0 mois

Disturbing the Peace

Engaging in loud or disruptive behavior in public.

#110 misdemeanor Amende 1 000$ Prison 0 mois

Hate Speech

Making statements intended to incite violence or hatred against a group.

#112 infraction Amende 100$ Prison 0 mois

Illegal Protests

Organizing or participating in a protest without proper permits.

#117 felony Amende 0$ Prison 48 mois

Inciting a Riot

Encouraging or instigating a group to engage in violent behavior.

#113 misdemeanor Amende 500$ Prison 0 mois

Indecent Exposure

Deliberately exposing private parts in public.

#106 infraction Amende 50$ Prison 0 mois

Loitering

Remaining in an area without a legitimate purpose.

#114 felony Amende 0$ Prison 24 mois

Obstructing Justice

Interfering with law enforcement or court proceedings.

#109 misdemeanor Amende 500$ Prison 0 mois

Prostitution

Engaging in or soliciting sexual services for money.

#105 infraction Amende 150$ Prison 0 mois

Public Intoxication

Being visibly drunk or impaired in public.

#108 felony Amende 0$ Prison 36 mois

Rioting

Participating in a violent public disturbance.

#111 infraction Amende 100$ Prison 0 mois

Unlawful Assembly

Gathering with others in a way that disturbs public peace.

#84 felony Amende 0$ Prison 60 mois

Aggravated Assault

An attack causing serious bodily harm or involving a weapon.

#79 misdemeanor Amende 0$ Prison 12 mois

Assault

Intentionally causing physical harm to another person.

#85 misdemeanor Amende 0$ Prison 12 mois

Battery

Intentional physical contact or harm to another person without consent.

#89 felony Amende 0$ Prison 72 mois

Child Abuse

Physical, emotional, or sexual abuse of a minor.

#82 felony Amende 0$ Prison 36 mois

Domestic Violence

Physical or emotional abuse within a household or intimate relationship.

#88 felony Amende 0$ Prison 48 mois

Hate Crime

A crime motivated by prejudice against a person’s race, religion, or other characteristics.

#81 felony Amende 0$ Prison 120 mois

Homicide

The unlawful killing of another person.

#83 felony Amende 0$ Prison 120 mois

Kidnapping

Unlawfully seizing and detaining a person against their will.

#90 misdemeanor Amende 0$ Prison 12 mois

Reckless Endangerment

Engaging in actions that could cause serious harm to others.

#80 felony Amende 0$ Prison 36 mois

Robbery

Taking property from a person through force or intimidation.

#93 misdemeanor Amende 0$ Prison 12 mois

Stalking

Repeatedly following or harassing someone, causing fear.

#86 felony Amende 0$ Prison 48 mois

Terroristic Threats

Threatening violence to cause fear or disruption.

#87 felony Amende 0$ Prison 60 mois

Vehicular Manslaughter

Causing a death through negligent or reckless driving.